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Jacques Bourgeois
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Interpellations
Interpellations
05.03.2020
Mauvais traitements envers les animaux. Mesures à prendre
18.06.2019
Initiative populaire "eau propre" - Non-respect des décisions du Conseil fédéral
06.03.2019
Immigration de masse - obligation d'annonce des postes vacants - état de situation
25.09.2018
Mesures à prendre dans le but d'éviter une rupture de médicaments et de vaccins
25.09.2018
Produits biocides - interdiction
14.06.2018
Eradication de la poliomyélite
14.03.2018
Recherche agronomique à préserver
13.03.2018
Lutte contre le dopage
07.03.2018
Accès au marché pleinement garanti au travers d'accords de libre-échange
07.03.2018
Mesures adoptées par le Conseil fédéral pour lutter contre l'îlot de cherté
05.03.2018
Compensation du poids des batteries électriques des véhicules de livraison de catégorie 3.5 To
16.06.2017
Garantir l'origine des produits de boulangerie importés
01.12.2016
Fermeture des brasserie dans les gares
19.09.2016
Marchés publics et transparence au niveau de la sous-traitance
26.04.2016
Réorganisation d'Agroscope
17.03.2016
Dopage - sanctions administratives et pénales
08.12.2015
Conséquences pour la Confédération de la tromperie du groupe Volkswagen
18.06.2015
Utilisation des moyens financiers de la Confédération dans la lutte contre le dopage
25.09.2014
Etude EPFZ sur les cloches des vaches
11.06.2014
Cours d'eau pollués aux pesticides
04.03.2014
Déclaration d'animaux génétiquement modifiés pour la consommation
26.11.2013
La Suisse co-responsable de bonnes pratiques foncières dans le reste du monde
10.09.2013
Traitement équitable des entreprises romandes dans les appels d'offre publique
30.11.2012
Commerce Itinérant
18.09.2012
Assouplissement au niveau des médicaments vétérinaires
09.05.2012
Interpellation - Protection du Gruyère AOC
22.09.2011
Traitement des écarts de conversion des états financiers pour les sociétés qui tiennent leur comptabilité en monnaie étrangère
22.09.2011
Coopération au développement. Davantage d'aide en faveur de l'agriculture durable et de la sécurité alimentaire
01.06.2011
Transparence au niveau des placements alternatifs
22.09.2010
Euro-compatibilité de nos mesures - soutiens dans le domaine des énergies renouvelables
22.09.2010
EnergyMap
22.03.2010
Ostéopathie : Conditions-cadre claires et euro-compatibles
16.06.2009
Clarification des compétences entre les gardes-frontières et les polices cantonales
12.03.2009
Réduction des émissions de CO2. Mélange de bioéthanol-biodiesel
12.03.2009
Situation du plan sectoriel des surfaces d'assolement
18.12.2008
Stockage des boues du Lötschberg
22.07.2008
Projet d'étiquetage des denrées alimentaires dans l'UE. Incidences pour la Suisse?
22.07.2008
Application de la loi sur l'imposition des huiles minérales
21.12.2007
Non discrimination des qualifications professionnelles dans la branche des installations électriques
06.12.2007
Mise en application de l'article 182 de la loi sur l'agriculture