Postulats

04.06.2020	Micro-taxe-analyse
05.03.2020	Prévention et valorisation des déchets à renforcer
18.12.2019	Importations de denrées alimentaires - analyses
26.09.2019	Sanctions au lieu d'exécution des travaux
23.09.2019	Utilisation des produits phytosanitaires - formation minimale à exiger
10.09.2019	Digitalisation dans le domaine agricole - rôle de la Confédération
18.06.2019	Séquestration du carbone par le sol
11.06.2018	Optimisation et coordination des instruments de la coopération au développement
08.12.2016	Carte professionnelle à uniformiser sur le plan national
09.03.2016	Gestion de l'offre des fromages avec appellation d'origine dans les Etats membres de l'Union européenne
08.12.2015	Optimisation du système actuel à la lumière de la nouvelle loi fédérale sur l'asile
19.06.2015	Evolution en matière d'aménagement du territoire
24.09.2014	Prévenir et compenser les risques naturels au sein de l'agriculture
19.06.2014	Développement des énergies renouvelables indigènes de 2020-2035
04.03.2014	Comparaison des politiques agricoles et bilan à tirer
11.12.2013	Potentiel du sous-sol, règlement des conflits, gestion et organisation des tâches
11.09.2013	Agriculture. Diminuer sa dépendance aux énergies fossiles
15.04.2013	Agriculture. Valoriser pleinement les potentiels dans le domaine énergétique
31.01.2013	Rapport en réponse au postulat 10.3373 Economie verte
12.10.2012	Rapport du Conseil fédéral sur l'impact et la pérennité de la Patrouille des glaciers (PDG)
18.09.2012	Optimisation des coûts de production dans l'agriculture
09.05.2012	Abolition du contingentement laitier au sein de l'UE. Influence sur les perspectives de la branche lait
20.12.2011	Incidences de la politique énergétique des pays de l'UE sur la sécurité d'approvisionnement en électricité et sur la compétitivité en Suisse
29.09.2011	Assainissement des bâtiments. Affectation totale de la taxe CO2
15.06.2011	Incidences fiscales soutien des énergies renouvelables. Optimisation
16.12.2010	Pour une plus grande efficacité dans le programme d'assainissement des bâtiments
15.12.2010	Loi sur l'alcool. Imposition des spiritueux utilisés dans les denrées alimentaires
30.09.2010	Impact et pérennité de la Patrouille des Glaciers
28.09.2010	Hydaulique : potentiel de production et capacité
14.06.2010	Mesures de renforcement des instruments du marché agricole
14.06.2010	Economie verte
24.11.2009	Rapport sur la sécurité énergétique
11.06.2009	Réduction des émissions de Co2 par l'incorporation de biocarburants aux carburants
16.03.2009	Politique agricole et ammoniac
17.02.2008	Réforme du gouvernement. Rôle de la présidence du Conseil fédéral

Jacques Bourgeois

Postulats