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Jacques Bourgeois
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Postulats
04.06.2020
Micro-taxe-analyse
05.03.2020
Prévention et valorisation des déchets à renforcer
18.12.2019
Importations de denrées alimentaires - analyses
26.09.2019
Sanctions au lieu d'exécution des travaux
23.09.2019
Utilisation des produits phytosanitaires - formation minimale à exiger
10.09.2019
Digitalisation dans le domaine agricole - rôle de la Confédération
18.06.2019
Séquestration du carbone par le sol
11.06.2018
Optimisation et coordination des instruments de la coopération au développement
08.12.2016
C
arte professionnelle à uniformiser sur le plan national
09.03.2016
Gestion de l'offre des fromages avec appellation d'origine dans les Etats membres de l'Union européenne
08.12.2015
Optimisation du système actuel à la lumière de la nouvelle loi fédérale sur l'asile
19.06.2015
Evolution en matière d'aménagement du territoire
24.09.2014
Prévenir et compenser les risques naturels au sein de l'agriculture
19.06.2014
Développement des énergies renouvelables indigènes de 2020-2035
04.03.2014
Comparaison des politiques agricoles et bilan à tirer
11.12.2013
Potentiel du sous-sol, règlement des conflits, gestion et organisation des tâches
11.09.2013
Agriculture. Diminuer sa dépendance aux énergies fossiles
15.04.2013
Agriculture. Valoriser pleinement les potentiels dans le domaine énergétique
31.01.2013
Rapport en réponse au postulat 10.3373 Economie verte
12.10.2012
Rapport du Conseil fédéral sur l'impact et la pérennité de la Patrouille des glaciers (PDG)
18.09.2012
Optimisation des coûts de production dans l'agriculture
09.05.2012
Abolition du contingentement laitier au sein de l'UE. Influence sur les perspectives de la branche lait
20.12.2011
Incidences de la politique énergétique des pays de l'UE sur la sécurité d'approvisionnement en électricité et sur la compétitivité en Suisse
29.09.2011
Assainissement des bâtiments. Affectation totale de la taxe CO2
15.06.2011
Incidences fiscales soutien des énergies renouvelables. Optimisation
16.12.2010
Pour une plus grande efficacité dans le programme d'assainissement des bâtiments
15.12.2010
Loi sur l'alcool. Imposition des spiritueux utilisés dans les denrées alimentaires
30.09.2010
Impact et pérennité de la Patrouille des Glaciers
28.09.2010
Hydaulique : potentiel de production et capacité
14.06.2010
Mesures de renforcement des instruments du marché agricole
14.06.2010
Economie verte
24.11.2009
Rapport sur la sécurité énergétique
11.06.2009
Réduction des émissions de Co2 par l'incorporation de biocarburants aux carburants
16.03.2009
Politique agricole et ammoniac
17.02.2008
Réforme du gouvernement. Rôle de la présidence du Conseil fédéral